1. Informations légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :
Le présent site web est édité par :
Chez Victor et Colette, Micro-crèche du Centre
RCS Besançon – SIRET : 812 765 923 000 14
13 rue Ronchaux
25000 Besançon
France
Société par action simplifiée à associé unique au capital de 5000 euros
Directeurs de la publication
Clarisse Daclin
Hébergeur
Evolix
SARL au capital de 105 000,00 € – R.C.S Marseille 451 952 295
TVA : FR15451952295
Pôle Média Belle de Mai
37 rue Guibal – 13 003 Marseille
2. Crédits
Réalisation du site
Agence web SPIN ON
9 rue Moncey – 25000 Besançon
www.spin-on.fr
SIRET: 794 651 224 000 30 – APE: 6201Z
Contact : Joffrey PARISOT, gérant
Tél : 09 51 32 03 07
3. Responsabilité face aux liens vers d’autres sites
Le site chezvictoretcolette.fr propose de nombreux liens vers d’autres sites, essentiellement des sites officiels (institutions, organismes publics, …) mais aussi vers des sites, français ou étrangers, d’associations, ou d’entreprises partenaires sur des opérations ponctuelles.
Chaque fois, il est systématiquement précisé vers quel site nous vous proposons d’aller. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site chezvictoretcolette.fr : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.
4. Cookies, statistiques et données personnelles
Qu’est-ce qu’un cookie ?
A l’occasion de la consultation d’un site internet, un éditeur de site internet peut, sous réserve de vos choix, déposer sur votre ordinateur, grâce à votre logiciel de navigation, un fichier texte (un cookie). Il va lui permettre pendant la durée d’existence du cookie, d’identifier votre ordinateur lors de vos prochaines visites. Des sociétés tierces peuvent également, sous réserve de vos choix, déposer des cookies sur votre ordinateur.
Les cookies sur ce site
Nous émettons des cookies afin d’établir des statistiques de fréquentation (nombre de visites, de pages vues, …) grâce aux services Google Analytics afin de suivre et d’améliorer la qualité de notre site. Nous avons fixé une durée de validité de 12 mois pour ces cookies. Nous vous informons également que sur ce site internet, un code a été ajouté afin de garantir un suivi anonyme des adresses IP (l’utilisation de l’adresse IP pour géolocaliser l’usager ne peut permettre de déterminer que sa ville ).
Nous utilisons également des cookies dit “techniques” pour améliorer votre expérience sur ce site.
Compléments d’informations concernant les statistiques Google Analytics :
Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google respecte les normes de protection des données du programme du ministère américain du commerce ( « Safe Harbor Principles »). Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google.
Vos choix pour les cookies
L’enregistrement d’un cookie dans votre ordinateur est de votre volonté. Si vous ne souhaitez pas accepter les cookies que nous emmetons ou ceux émis par des tiers sur ce site, vous avez notamment, la possibilité pour cela de paramétrer votre navigateur :
Pour Internet Explorer
Pour Safari
Pour Chrome
Pour Firefox
Pour Opera
5. Données personnelles
Les informations recueillies à partir des formulaires de ce site font l’objet d’un traitement informatique destiné à Chez Victor et Colette, pour la ou les finalité(s) suivante(s) : répondre à vos besoins / transmettre des informations . Seul Chez Victor et Colette est destinataire des données.
Que peut contenir le formulaire de contact ?
Des informations à caractère personnel telles que : adresse mail, nom, prénom. Dans ces formulaires de contact, Chez Victor et Colette s’engage à ne demander que les informations nécessaires à l’accès au service proposé et associé à un réel bénéfice utilisateurs.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Vous pouvez accéder aux informations vous concernant en vous adressant à : contact@chezvictoretcolette.fr. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
6. Propriété intellectuelle
La structure générale ainsi que les textes, images et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Chez Victor et Colette.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de Chez Victor et Colette est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Chez Victor et Colette est producteur.
